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Arrêtés municipaux
Arrêté n° 8 du 4 mars 2013
Arrêté n° 29 du 22 mai 2013 instaurant un STOP au lotissement de Chaillot à l'angle de l'allée Dom Edouard Clerc et de l'allée Hippolyte Janvier
Arreté n° 30-2013 du 27 mai 2013 instaurant une zone bleue 15' sur 2 places de stationnement rue du Pont
Arrêté n° 042-2013 du 12 juillet 2013 instaurant un stop chemin de la Sénotière/rue Jules Alain RD 138
Arrêté n° 043-2013 du 12 juillet 2013 instaurant un stop au hameau de Chantemesle RD 138
Arrêté n° 046-2013 du 16 juillet 2013 instaurant une limitation de vitesse à 30 km/h sur le ralentisseur route de Chaillot
Arrêté n° 047-2013 du du 18 juillet 2013 instaurant une limitation de vitesse à 30 km/h sur les ralentisseurs rue Angevine
Arrêté n° 054-2014 portant réglement du stationnement des véhicules poids lourds de plus de 19 tonnes et de transport en commun
Arrêté n° 056-2014 du 14 mai 2014 interdisant le stationnement dans la descente du chemps et sur la zone de retournement au champ communal route de Sablé donnant accès à la cale de mise à l'eau
Arrêté n° 099-2014 du 12 novembre 2014 réglementant la circulation des poids lourds en traversée de Solesmes
Arrêté n° 100-2014 du 12 novembre 2014 prolongeant la limitation de vitesse à 70 km/h du 41 route de Beaucé jusqu'au chateau de Beaucé
Arrêté n° 119-2014 rappelant les conditions de collecte des déchets ménagers et identifiant les dépôts sauvages
Arrêté n° 27-2016 concernant le bruit
Arrêté n° 29-2016 concernant l'enquête publique relative à la désaffectation du chemin rural n° 15
Arrêté n° 46-2016 interdisant le stationnement en bordure et sur la chaussée de la rue du Pont
Arrêté n° 52-2016 réglementant la vitesse de l'avenue Jean Monnet juqu'à l'entrée de Solesmes
Arrêté n° 58-2016 Réservant un stationnement aux personnes à mobilité réduite Place Dom Guéranger
Arrêté n° 81-2016 portant sur le déneigement des trottoirs
Arrêté n° 108-2016 prolongeant la zone 30 rue du Rôle
Arrêté n° 42-2017 réglementant la circulation au carrefour de la Fouquerie et de l'allée des Châteaux d'eau
Arrêté n° 12-2019 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Arrêté n° 29 du 22 mai 2013 instaurant un STOP au lotissement de Chaillot à l'angle de l'allée Dom Edouard Clerc et de l'allée Hippolyte Janvier
Arreté n° 30-2013 du 27 mai 2013 instaurant une zone bleue 15' sur 2 places de stationnement rue du Pont
Arrêté n° 042-2013 du 12 juillet 2013 instaurant un stop chemin de la Sénotière/rue Jules Alain RD 138
Arrêté n° 043-2013 du 12 juillet 2013 instaurant un stop au hameau de Chantemesle RD 138
Arrêté n° 046-2013 du 16 juillet 2013 instaurant une limitation de vitesse à 30 km/h sur le ralentisseur route de Chaillot
Arrêté n° 047-2013 du du 18 juillet 2013 instaurant une limitation de vitesse à 30 km/h sur les ralentisseurs rue Angevine
Arrêté n° 054-2014 portant réglement du stationnement des véhicules poids lourds de plus de 19 tonnes et de transport en commun
Arrêté n° 056-2014 du 14 mai 2014 interdisant le stationnement dans la descente du chemps et sur la zone de retournement au champ communal route de Sablé donnant accès à la cale de mise à l'eau
Arrêté n° 099-2014 du 12 novembre 2014 réglementant la circulation des poids lourds en traversée de Solesmes
Arrêté n° 100-2014 du 12 novembre 2014 prolongeant la limitation de vitesse à 70 km/h du 41 route de Beaucé jusqu'au chateau de Beaucé
Arrêté n° 119-2014 rappelant les conditions de collecte des déchets ménagers et identifiant les dépôts sauvages
Arrêté n° 27-2016 concernant le bruit
Arrêté n° 29-2016 concernant l'enquête publique relative à la désaffectation du chemin rural n° 15
Arrêté n° 46-2016 interdisant le stationnement en bordure et sur la chaussée de la rue du Pont
Arrêté n° 52-2016 réglementant la vitesse de l'avenue Jean Monnet juqu'à l'entrée de Solesmes
Arrêté n° 58-2016 Réservant un stationnement aux personnes à mobilité réduite Place Dom Guéranger
Arrêté n° 81-2016 portant sur le déneigement des trottoirs
Arrêté n° 108-2016 prolongeant la zone 30 rue du Rôle
Arrêté n° 42-2017 réglementant la circulation au carrefour de la Fouquerie et de l'allée des Châteaux d'eau
Arrêté n° 12-2019 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde