Liste des délibérations de la réunion de Conseil municipal du 8 avril 2024

  • Délibération n°24040801 examinée le 08/04/2024 – Compte administratif 2023 – Budget Général – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040802 examinée le 08/04/2024 – Compte de gestion 2023 – Budget Général – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040803 examinée le 08/04/2024 –  Budget Général Affectation du résultat de fonctionnement 2023 – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040804 examinée le 08/04/2024 – Taux d’imposition 2024 – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040805 examinée le 08/04/2024 – Budget primitif 2024– Budget Général – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040806 examinée le 08/04/2024 – Attribution des subventions 2024 – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040807 examinée le 08/04/2024 – Montant par enfant de la contribution aux écoles privées accueillant des enfants domiciliés  à Solesmes pour l’année scolaire 2024-2025 – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040808 examinée le 08/04/2024 –  Choix de l’entreprise pour la mise en accessibilité d’un quai bus – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040809 examinée le 08/04/2024 – Modification délégations du Conseil municipal au Maire – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040810 examinée le 08/04/2024 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et en section d’investissement – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040811 examinée le 08/04/2024 – Choix d’entreprises pour la création d’une promenade sonore – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040812 examinée le 08/04/2024 – Convention avec le cinéma Confluences pour l’opération ciné vacances – APPROUVÉE
  • Délibération n°24040813 examinée le 08/04/2024 –  Aménagement paysager de l’Espace du Rôle _ approbation APD – APPROUVÉE
 

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