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Liste des délibérations de la réunion de Conseil municipal du 22 janvier 2024
- Délibération n°24012201 examinée le 22/01/2024 – Approbation du Rapport 2023 de la CLECT de la Communauté de communes – APPROUVÉE
- Délibération n°24012202 examinée le 22/01/2024 – Identification de Zones d’Accélération pour l’implantation d’installation terrestres de production d’Energies Renouvelables (ZAENR) – APPROUVÉE
- Délibération n°24012203 examinée le 22/01/2024 – Convention avec l’association la Toue-scène dans le but de promouvoir la culture sur les voies navigables – APPROUVÉE
- Délibération n°24012204 examinée le 22/01/2024 – Travaux d’aménagement d’un quai pour une mise en accessibilité d’un arrêt de bus P.M.R. à la mairie – APPROUVÉE
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