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Liste des délibérations de la réunion de Conseil municipal du 20 novembre 2023
- Délibération n°23112001 examinée le 20/11/2023 – Demande de subventions pour l’aménagement paysager de l’Espace du Rôle – APPROUVÉE
- Délibération n°23112002 examinée le 20/11/2023 – Participation financière aux billets d’entrée spectacle de marionnettes – APPROUVÉE
- Délibération n°23112003 examinée le 20/11/2023 – Attribution d’une subvention en 2023 à l’association HARMONI'HOM – APPROUVÉE
- Délibération n°23112004 examinée le 20/11/2023 – Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'un contrat de maintenance et de supervision d'infrastructure de recharges pour véhicules électriques (I.R.V.E) – APPROUVÉE
- Délibération n°23112005 examinée le 20/11/2023 – Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’infrastructure de recharges pour véhicules électriques (I.R.V.E) – APPROUVÉE
- Délibération n°23112006 examinée le 20/11/2023 – Admissions en non-valeur - réintégration provisions - constitution provisions – APPROUVÉE
- Délibération n°23112007 examinée le 20/11/2023 – Tarifs de location de la salle des fêtes pour les entreprises et particuliers – APPROUVÉE
- Délibération n°23112008 examinée le 20/11/2023 – Tarifs de location de la salle des fêtes pour les associations de Solesmes – APPROUVÉE
- Délibération n°23112009 examinée le 20/11/2023 – Convention avec le Relais Petite Enfance (RPE) portant sur l’utilisation de biens communaux – APPROUVÉE
- Délibération n°23112010 examinée le 20/11/2023 – Tarifs de location de l’Espace du Rôle pour les entreprises et particuliers – APPROUVÉE
- Délibération n°23112011 examinée le 20/11/2023 – Décision modificative n°4 – budget principal – APPROUVÉE
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