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Liste des délibérations de la réunion de Conseil municipal du 23 octobre 2023
- Délibération n°23102301 examinée le 23/10/2023 – Convention de mise à disposition de personnels techniques à la commune de Juigné/Sarthe – APPROUVÉE
- Délibération n°23102302 examinée le 23/10/2023 – Convention d’occupation temporaire implantation en hauteur d’équipements de télérelèves d’objets connectés (LORA) – APPROUVÉE
- Délibération n°23102303 examinée le 23/10/2023 – Décision modificative n°3 – budget principal – APPROUVÉE
- Délibération n°23102304 examinée le 23/10/2023 – Occupation du domaine public _ Truck burger – APPROUVÉE
- Délibération n°23102305 examinée le 23/10/2023 – Occupation du domaine public _ distributeur de pains – APPROUVÉE
- Délibération n°23102306 examinée le 23/10/2023 – Occupation du domaine public _ distributeur de produits alimentaires locaux – APPROUVÉE
- Délibération n°23102307 examinée le 23/10/2023 – Modification statuts de la Communauté de communes du Pays Sabolien – APPROUVÉE
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