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Liste des délibérations de la réunion de Conseil municipal du 18 septembre 2023
- Délibération n°23091801 examinée le 18/09/2023 – Mise à jour schéma mutualisation – APPROUVÉE
- Délibération n°23091802 examinée le 18/09/2023 – Convention de partenariat avec Polleniz pour la lutte contre le frelon asiatique – APPROUVÉE
- Délibération n°23091803 examinée le 18/09/2023 – Indemnité de fonction d’un conseiller municipal – APPROUVÉE
- Délibération n°23091804 examinée le 18/09/2023 – Tarif repas des aînés pour les conjoints de moins de 70 ans – APPROUVÉE
- Délibération n°23091805 examinée le 18/09/2023 – Fonds de relance Départemental – Avenant – APPROUVÉE
- Délibération n°23091806 examinée le 18/09/2023 – Ouverture dominicale des magasins en 2024 à Solesmes – APPROUVÉE
- Délibération n°23091807 examinée le 18/09/2023 – Tarifs 2023/2024 pour la participation aux frais : nettoyage des ordures et divagations d’animaux – APPROUVÉE
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