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Liste des délibérations du Conseil du 27 mars 2023
- Délibération n°23032701 examinée le 27/03/2023 – Réhabilitation de l’Espace du Rôle _ missions complémentaires pour les travaux - APPROUVÉE
- Délibération n°23032702 examinée le 27/03/2023 – Choix de l’entreprise pour la réorganisation du parc informatique des services communaux - APPROUVÉE
- Délibération n°23032703 examinée le 27/03/2023 – Choix de l’entreprise pour l’acquisition d’un écran pour la salle du Conseil - APPROUVÉE
- Délibération n°23032704 examinée le 27/03/2023 – Compte administratif 2022 – Budget Général – APPROUVÉE
- Délibération n°23032705 examinée le 27/03/2023 – Compte de gestion 2022 – Budget Général – APPROUVÉE
- Délibération n°23032706 examinée le 27/03/2023 – Budget Général Affectation du résultat de fonctionnement 2022-APPROUVÉE
- Délibération n°23032707 examinée le 27/03/2023 – Montant par enfant de la contribution aux écoles privées accueillant des enfants domiciliés à Solesmes pour l’année scolaire 2023-2024 – APPROUVÉE
- Délibération n°23032708 examinée le 27/03/2023 – Taux d’imposition 2023 – APPROUVÉE
- Délibération n°23032709 examinée le 27/03/2023 – Budget primitif 2023– Budget Général – APPROUVÉE
- Délibération n°23032710 examinée le 27/03/2023 – Attribution des subventions 2023 – APPROUVÉE
- Délibération n°23032711 examinée le 27/03/2023 – Attribution d’une subvention 2023 à l’Entracte – APPROUVÉE
- Délibération n°23032712 examinée le 27/03/2023 – Tarifs de location de la salle des fêtes pour les entreprises et particuliers en 2023 – APPROUVÉE
- Délibération n°23032713 examinée le 27/03/2023 – Tarifs 2023 de location de la salle des fêtes pour les associations de Solesmes – APPROUVÉE
- Délibération n°23032714 examinée le 27/03/2023 – Renouvellement adhésion au SCPR productions de repas – APPROUVÉE
- Délibération n°23032715 examinée le 27/03/2023 – Numérotation des habitations et changement de noms de voies et lieux-dits – APPROUVÉE
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