Vous êtes ici : Accueil > Liste des délibérations du Conseil du 6 février 2023
Liste des délibérations du Conseil du 6 février 2023
- Délibération n°23020601 examinée le 06/02/2023 – Convention avec le cinéma les confluences pour l’opération ciné vacances - APPROUVÉE
- Délibération n°23020602 examinée le 06/02/2023 – Choix d’un installateur en cuisine professionnelle pour l’Espace du Rôle - APPROUVÉE
- Délibération n°23020603 examinée le 06/02/2023 – Tarifs du service de restauration à compter du 1 avril 2023 - APPROUVÉE
- Délibération n°23020604 examinée le 06/02/2023 – Tarif 2023 d’un droit de place pour une terrasse appartenant à la crêperie – APPROUVÉE
- Délibération n°23020605 examinée le 06/02/2023 – Tarif 2023 d’un droit de place pour une terrasse appartenant au bar/tabac – APPROUVÉE
- Délibération n°23020606 examinée le 06/02/2023 – Redevance d’occupation du domaine public et convention pour refacturation électricité – distributeur de pains-APPROUVÉE
- Délibération n°23020607 examinée le 06/02/2023 – Redevance d’occupation du domaine public _ Food truck pizza – APPROUVÉE
Publié le